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Les Citoyens Constituants - Atelier Constituant du 27-02-2016 - Groupe 3

Thème du groupe : Contrôle citoyen de l’assemblée constituante

Composition du groupe :

  • Nombre de personnes : 6 dont 5 hommes, 1 femme
  • Liste des membres : Agnès I, Bernard N, Emilien F, Jules L, Patrick Y, Xavier G

Attribution des Charges :

  • Chronomètre : Agnès
  • Médiateur : [collectif]
  • Secrétaire : Bernard
  • 2ème secrétaire : Xavier

Débats et discussions au sein du groupe

Thématique 1 : Comment éviter les conflits d’intérêt.

Que fait-on si, après tirage au sort des citoyens, on trouve parmi eux un membre de lobby financier ? L’ostracisme peut-il être une solution ? L’assemblée élimine elle-même les membres douteux. Le peuple aurait-il la possibilité de faire de même ? Ou, au moins, valider l’exclusion ? Quels seraient les critères d’exclusion et comment seraient-ils définis ? Un organisme externe pourrait avoir ce rôle de contrôle. Police ? Journalistes ?
Idées :
* les constituants déclarent d'eux-mêmes les motifs possibles de conflits d’intérêt.
* il faudrait plutôt un organisme externe
* faut-il exclure d’emblée (a priori) les “puissants” (banquiers, politiciens, grands patrons, etc.) ? Pour quelles raisons ? Cela peut sembler antidémocratique.
* On n'exclurait donc plutôt par un mécanisme dynamique a posteriori. Mais, là encore, selon quels critères ?

Dans un système démocratique, nous ne devrions plus avoir de politiciens “professionnels”. Mais, le problème des “délinquants relationnels” (i.e. une personne qui empêche le groupe d’avancer) reste présent. Comment s’en prémunir ?

Les citoyens devraient pouvoir récuser un constituant, à valider par un organe de contrôle (commission ou assemblée à part entière).