Une réponse juridique collective
Objectif de la discussion :
Réfléchir ensemble à la pertinence d'une action collective juridique contre l'Etat pour inaction face au dérèglement climatique
L'enjeu étant pour moi de savoir si l'on essaye d'agréger le maximum de citoyens ici ou ailleurs pour porter une action en justice ou si l'on se rapproche d'une structure existante (ONG) et/ou d'une personnalité (Hulot, Lepage, Jadot...)
Sachant qu’aujourd’hui, j’ai déjà contacté Notre affaire à tous https://notreaffaireatous.org/ , qu’ils vont mener une action d’ici la fin de l’année et qu’ils nous proposent d’être co-porteur avec d’autre, de cette initiative
J’ai par ailleurs contacté également Greenpeace et Corinne Lepage, pour l’instant sans réponse de leurs parts.
D’autres comme Valerie Guerout en ont contacté d’autres comme Yannick Jadot ou Sandrine Bélier, directrice de Humanité et Biodiversité
1) On peut lister la liste des ONG qui nous semblent en cohérence avec nos valeurs et à qui l'on ferait suffisamment confiance pour associer ce collectif à une action juridique de leur part
Greenpeace, Attac, Bloom, Notre affaire à tous
2) On peut ensuite se répartir le travail et chercher à les contacter
3) On pourra ensuite faire un sondage pour trancher entre nous sur l’orientation définitve à prendre
4) On pourra enfin faire une proposition à l'ensemble du groupe Loomio pour communiquer sur le sujet et faire valider cette orientation
Responsable de la discussion :
Si vous êtes tous ok avec cela je propose de m'en occuper
Echéance :
Mercredi 10 octobre 2018, pour se laisser du temps et récupérer des réponses à droite et à gauche
Livrables :
Je propose in fine de communiquer une note de synthèse à propos de cette discussion, de la proposer à Mathieu27 comme mise à jour de la pétition sur Change.org et de mettre en place les actions validées (rapprochement avec une structure ou prise de contact avec des avocats experts en la matière).
Regroupons nous plutôt que d'agir chacun dans son coin !
Uni plus fort
Je n'ai pas de connaissances juridiques ni sur les actions d'organisations, je pense que c'est le cas de beaucoup d'entre nous, c'est pourquoi il me semble pertinent de se rapprocher d'organisme existant et apporter notre contribution et voix
Jean,
La confiance que j'ai dans l'asso Notre affaire à tous, dépasse très largement la lecture de leur site.
Alors déjà ils ont déjà fait ce genre de chose et ils sont très peu à le faire : https://notreaffaireatous.org/la-cjue-juge-recevable-la-plainte-de-10-familles-europeennes-pour-inaction-climatique-et-la-presse-sy-interesse/
Ensuite, je fais référence au pedigree des gens qui la compose
https://notreaffaireatous.org/les-membres-du-ca/
Par exemple Valérie Cabanes, est à la pointe de ces questions là depuis plus de 10 ans
C'est LA grande spécialiste et la 1ère en France a avoir porté la notion d'écocide
Enfin pour lire beaucoup de choses depuis très longtemps là-dessus, vraiment énormément de choses me ramènent à eux
Quant à ta remarque si le rôle fédérateur que peut avoir ce collectif ainsi que sa mission d'information, je suis tout à fait d'accord avec toi mais pour moi ça ne s'oppose pas à ce rapprochement avec cette asso
Pour être franc, c'est je pense même très complémentaire
J'ai pu prendre consultation aujourd'hui auprès d'un avocat des modalités et de ce qu'implique une démarche mixte, conjointe avec des associations environnementalistes. ci dessous la synthèse de cet échange, qui pourra peut être nous aider à avancer.
@vincentpradel @mathieu27 j'ai le contact de l'avocat environnementaliste du WWF : vous en pensez quoi ?
compte rendu action conjointe association+ mouvement citoyen : cas de jurisprudence positif au niveau européen et au niveau national qui nous ouvrent le chemin : l'affaire #urgenda : Les Pays-Bas se sont fait ainsi condamnés par l'association Urgenda en première instance pour action insuffisante sur le changement climatique, dans l'affaire Urgenda. Vous trouverez pas mal d'infos sur le net.
en France le Conseil d'Etat a condamné l'Etat à prendre des mesures pour respecter le droit européen sur les émissions de Nox. http://www.conseil-etat.fr/Actualites/Communiques/Pollution-de-l-air
D'après l'avocat la réussite de notre action dépend du sujet que l'on vise et du droit applicable
autre cas de jurisprudence internationale en matière climatique qui s'est avérée positive et qui a la même nature que l'action que nous souhaitons porter (mouvement citoyen + ONG) : l'affaire juliana où une jeune génération d'américains, épaulés par l'ONG Our Children'S Trust, poursuivent leur gouvernement en invocant une violation de leurs droits fondamentaux à la vie. https://journals.openedition.org/revdh/3791
(à voir si ce motif de poursuite est plaidable devant les tribunaux français : reste que s'ils gagnent c'est un espoir immense pour la justice climatique. "En effet, l’interprétation de la violation de la Constitution au profit d’un droit à un climat stable serait une réalisation juridique très innovante aux conséquences politiques extrêmement importantes" dixit l'analyse.
PROPOSITION : à ce sujet ne serait il pas pertinent de faire un tableau recensant tous les cas de jurisprudence positifs à l'échelle nationale, européenne et internationale et leur différents motifs de poursuite ainsi que le droit applicable. Je peux m'en occuper si vous voulez. @vincentpradel @mathieu27
T'es au top !
Je peux aussi bosser avec toi là-dessus !
tu me semble désignée^
De : Emilie O (Loomio) notifications@loomio.org
Envoyé : jeudi 4 octobre 2018 15:36
À : patrick-tixier@hotmail.com
Objet : [Non M. Hulot, vous n'êtes pas seul !] Une réponse juridique collective
avant de se lancer dans une action conjointe avec les associations il faudra vérifier leur "intérêt pour agir" qui devra être confirmé par leurs statuts. Du point de vue de l'avocat si nous sommes épaulés par 10 associations les tribunaux pourront être très sensible à l'écho médiatique d'une telle démarche.
L'avocat nous conseille de choisir un bon angle (à définir après revue des différents cas de jurisprudences, et en concertation avec les associations conjointes) puis de lancer une procédure contre l'état afin qu'il prenne des mesures supplémentaires (par lettre adressée au 1er ministre par ex). La 2 modalités s'offrent à nous
-Soit l'état répond positivement et la démarche se poursuit
-soit l'état refuse (explicitement dans un délai de 2 mois ou bien implicitement et on peut ne pas attendre la fin du délai).
A savoir : une procédure normale peut durer un an (gloup..)
autre cas : la procédure d'urgence (mais à définir en concertation avec les experts en la matière : sur les sujets "sensibles suivants : pollution de l'air, glyphosate etc...
il me semble après démarchage auprès de Bloom que nous devons toquer aux portes des associations avec une intention claire et assez aboutie. Que pensez vous de l'idée d'élaborer un texte court et clair qui exprime nos intentions et notre démarche. Cela sera plus facile de les convaincre et de leur faire comprendre ce que nous voulons ensuite. @vincentpradel @mathieu27
ça me semble une idée quelle est bonne^
Patrick
De : Emilie O (Loomio) notifications@loomio.org
Envoyé : jeudi 4 octobre 2018 15:45
À : patrick-tixier@hotmail.com
Objet : [Non M. Hulot, vous n'êtes pas seul !] Une réponse juridique collective
En avancant aujourd'hui des coincidences heureuses se recoupent. @vincentpradel : avant que je n'en parle de manière publique pourrait on en discuter de manière privée : voici mon mail son.ambule@gmail.com
C'est assez urgent :)
super récap Emilie
il y tellement d'Ong qu'un travail de recueil est nécessaire^
Tiens une décision de justice qui va dans le bon sens !
https://www.liberation.fr/direct/element/allemagne-la-justice-stoppe-lagrandissement-dune-vaste-mine-de-charbon_88267/
A propos de décisions de justice et d'ONG partie civile :
Le cas d'un bateau de croisière condamné à Marseille / Association : France Nature Environnement
https://abonnes.lemonde.fr/pollution/article/2018/10/05/pollution-un-geant-des-mers-pour-la-premiere-fois-devant-la-justice_5365265_1652666.html
Recours déposé contre la France pour manquement à ses obligations en termes de protection du climat / Associations : Les Amis de la Terre + 60 associations (dont Greenpeace et France Nature Environnement)
https://abonnes.lemonde.fr/pollution/article/2018/10/01/pollution-de-l-air-60-associations-reclament-100-000-euros-d-astreinte-journaliere-contre-la-france_5362564_1652666.html
Vous avez donc majoritairement opté pour notre rapprochement à l'association Notre affaire à tous (96/121 votes) afin de porter une action juridique collective avec eux d'ici la fin de l'année.
J'ai communiqué dans la foulée cette décision à Marie Toussaint, sa présidente
Voici sa réponse, extrêmement rapide
Cher Vincent,
Merci de votre message, nous sommes très heureux.ses de savoir que nous pouvons compter sur votre soutien !
Nous nous lancerons dans cette dynamique la semaine du 26 novembre 2018, nous sommes en train de caler les derniers éléments, mais cela devrait être ça. Depuis Paris, avec un colloque. Le recours sera déposé en plein contentieux après le délais de deux mois imposés, c'est-à-dire début mars, là nous souhaiterons réunir le plus grand nombre possible devant le tribunal administratif de Paris.
D'ici là plusieurs choses :
- vous pouvez adhérer à Notre affaire à tous, ce qui nous permettra d'être plus fort.e.s devant la justice ;
- cela est d'autant plus important pour les personnes qui pensent souffrir d'un préjudice climatique (économique et monétaire, sur leurs biens, leur santé, voire même préjudice moral, par exemple le fait de ne pas vouloir d'enfants à cause du monde dans lequel ils.elles pourraient vivre...), nous pourrons alors spécifier les préjudices subis dans le cadre de notre démarche devant les tribunaux ;
- nous ouvrirons également la possibilité d'être "co-porteurs" du recours, c'est-à-dire que nous déposerons le plus grand nombre de signatures façon pétition possible devant le tribunal administratif. Cette démarche sera ouverte en même temps que la première étape, c'est-à-dire fin novembre, et fermée le jour du dépôt du recours en plein contentieux. Dès lors, il faudra à la fois le plus grand nombre d'organisations possibles en soutien, ainsi que les signatures de leurs membres individuels et de tous les citoyens possible !
Ca fait beaucoup d'infos, on peut aussi imaginer :
- un échange avec qqs un.e.s d'entre vous autour de mi-octobre / début novembre pour vous expliquer les démarches ;
- de vous inviter à la réunion inter-associative que nous organisons début novembre autour du recours pour en expliquer les tenants et aboutissants, à Paris mais possible prolongement tel également ;
- d'organiser un webinaire ou qqchose de ce type après le dépôt afin que nous puissions tout expliquer, de la comm aux démarches juridiques.
Dans l'attente de vous lire !
Si vous en êtes d'accord, je me propose de continuer à faire le relais auprès de cette association et d'avancer avec eux sur des actions préparatoires avant leur action juridique
Emilie O s'est également porté volontaire pour faire ce travail avec moi
Et je l'en remercie
Je pense pour l'instant qu'on peut avancer comme ça à 2 mais on aura sans doute besoin d'autres candidats volontaires pour la suite
Je vous tiendrai évidemment tous au courant des différentes avancées
Grande et belle nouvelle sur le front juridique : la victoire de urgenda confirmée en appel aux Pays Bas !
https://twitter.com/urgenda
https://www.liberation.fr/direct/element/victoire-historique-de-citoyens-contre-le-gouvernement-neerlandais_88381/
Mardi 9 octobre, la cour d'appel de la Haye a confirmé le jugement initial par une injonction pénale contraignante imposant l'état néerlandais à réduire ses émissions polluantes à 25% en dessous du taux de 1990.
J'ai horreur des verbomoteurs. Veuillez me retirer de cette liste de diffusion qui consomme beaucoup d'électricité !
Je pensais à quelque chose également concernant l'énergie
J'ai toujours lu que la part de l’éclairage public la nuit dans la consommation d’électricité d'une commune pouvait aller jusqu'à 50%
http://www.pnr-millevaches.fr/Extinction-nocturne-de-l-eclairage
Or la loi impose depuis un arrêté de 2013, l’extinction de l’éclairage des façades, vitrines et bureaux après 1h du matin.
Je ne sais pas vous mais moi, même à la campagne où j'habite, cette mesure n'est pas du tout appliquée
Et je pense qu'il y aurait un truc facile à faire c'est de porter plainte contre notre villes ou communautés de communes qui ne respecteraient pas cette loi
voila une idée quelle est bonne... attaquons en justice^
De : Vincent Pradel (Loomio) notifications@loomio.org
Envoyé : mercredi 17 octobre 2018 15:08
À : patrick-tixier@hotmail.com
Objet : [Non M. Hulot, vous n'êtes pas seul !] Une réponse juridique collective
Plainte symbolique contre deux enseignes de fast-food qui ne recyclent pas, par l'association Zero Wast France
Source : Le Monde
https://abonnes.lemonde.fr/planete/article/2018/10/18/recyclage-deux-restaurants-rapides-de-paris-attaques-en-justice-par-une-association-ecologiste_5371315_3244.html
Le groupe Total interpellé sur sa responsabilité en matière de changement climatique (par des collectivités et des ONG, dont "Notre affaire à tous", avec menace de recours en contentieux)
Source : Le Monde
https://abonnes.lemonde.fr/climat/article/2018/10/23/le-groupe-total-interpelle-sur-sa-responsabilite-en-matiere-de-changement-climatique_5373325_1652612.html
Je ne sais pas si ça suffira et/ou c'est si c'est déjà un peu trop tard, mais c'est quand même extraordinaire le nombre d’initiatives en tous genres portées depuis cet été
J'ai l'impression qu'en 2/3 mois, les citoyens se sont plus bougés qu'en 20/30 ans...
oui c vrai qu'il y a de plus en plus de gens qui commencent a ouvrir les yeux malgré la propagande... et ce n'est que le début d'un grand mouvement des peuples.
Les catastrophes a venir vont faire monter la révolte des peuples pour stopper quelques oligarques qui nous tuent...
De : Vincent Pradel (Loomio) notifications@loomio.org
Envoyé : mardi 23 octobre 2018 17:21
À : patrick-tixier@hotmail.com
Objet : [Non M. Hulot, vous n'êtes pas seul !] Une réponse juridique collective
https://www.nytimes.com/2018/10/24/climate/exxon-lawsuit-climate-change.html
Nouveau procès climatique du Procureur de New-York contre Exxon
http://www.journaldelenvironnement.net/article/le-gouvernement-allemand-vise-a-son-tour-par-un-proces-climatique,94522
C'est au tour de l'Allemagne d'être désormais visé par un procès pour laxisme climatique.
https://laffairedusiecle.net/…
Plus de 200 000 signatures en moins de 12h !
Continuez à signer et partager le plus possible
616 000 :).
Article assez complet qui retrace la genèse de cette bonne idée.
https://lareleveetlapeste.fr/letat-francais-est-attaque-en-justice-pour-inaction-climatique/
Plus de 720 000 signataires en 24h
Gros gros carton !
Bah voilà 1 million de signatures en 48h
Ca, c'est fait !
Il ne faut pas s'arrêter en si bon chemin. Ce sera le double ! Allez o boulot @vincentpradel !
Allez vendu
Si on atteint les 2 millions, il va peut être se passer quelque chose, non ? 🙂
Non mais là c'est quand même fou
C'est absolument inédit
Compliqué pour le gouvernement de ne pas en tenir compte, d'autant que c'est repris dans les médias mainstream là...
Ca pousse de partout !
Le compteur officiel des GJ est à 2,77 millions. Il faut au moins les rattraper.
Suite " 100 signataires de la pétition "L'affaire du siècle" seront reçus par le ministre de l'écologie. S'inscrire ici :
https://enqueteur.developpement-durable.gouv.fr/index.php?sid=49251&lang=fr " y a t'il des membres de "Un Climat de Changement" qui font partie de la centaine de personnes invitées à rencontrer le ministre de l'écologie et des solidarités ?
Je m'étais inscrite, en laissant un message banal, mais le tirage au sort ne m'a pas été favorable, et vous ? (J'ai appris à la radio que 153 personnes ont été invitées, car zéro news depuis l'accusé réception inscription tirage au sort).
Cc : @vincentpradel et toi ?
Exactement comme toi Valérie
J'ai postulé mais en vain...
Mais pour avoir lu quelques CR, à priori, il y avait des personnes qui ont été pertinentes et percutantes dans leurs interventions...
Dommage que tout cela ne serve évidemment à rien :-)
Sur Facebook l'avis d'un des participants plus chanceux que nous au tirage au sort.
https://m.facebook.com/story.php?story_fbid=10216055498278003&id=1165636559
Le replay de la rencontre d'une centaine de signataires de la pétition L'affaire du Siècle avec le ministère de l'écologie. Presque trois heures et des signataires lucides. Je ne sais pas si la vidéo est disponible sous un autre format que via Facebook, si quelqu'un sait et peut partager les autres formats, c'est super.
https://m.facebook.com/story.php?story_fbid=551755395301404&id=158609180861860
je suis d'accord pour dire que c'est une avalanche de mensonges dans sa bouche. même pas honte^
et elle parle au nom du gouvernement, démission du président!
démission du gouvernement, il n'y auras que de belle paroles et aucun actes réel
Patrick
De : Eschenbrenner (Loomio) notifications@loomio.org
Envoyé : mercredi 6 mars 2019 09:42
À : patrick-tixier@hotmail.com
Objet : [Un Climat de Changement] Une réponse juridique collective
Elle crie au lieu de parler ou c'est un problème de réglage micro ? C'est lénifiant quand le fond est surréaliste.
Il ne fera pas bon tomber malade, mangez sainement en pensant au bio et ne vous tordez pas la cheville.
@eschenbrenner le fichier peut circuler sur le web ou c'est juste pour nous ?
Trois ans et 2,3 millions de soutiens plus tard
👉 Condamnation sous astreinte 👏👏👏.
NB: la discussion étant close, seules les personnes ayant participé à l'époque y ont accès.
Bravo à tout le monde, quelque soit le niveau d'intervention, le collectif a gagné 👏.
Bonjour !
ça bouillonne ici, ça veut avancer vite. C'est salutaire vu l'immense inertie de notre monde ...
Mais justement, dans ce monde de toujours course contre la montre, de gestion à chaud, de vues étriquées, ..., n'est-il pas temps, ici justement, d'enrayer ce comportement ?
-Que savons-nous vraiment de "Notre affaire à tous" : qui d'entre-nous a pris le temps de se documenter, de documenter le groupe avant de décider ce rapprochement ? La lecture de leur site est-elle suffisante ?
-Est-il plus pertinent de s'associer à "Notre affaire à tous" ou de travailler à informer/expliquer/militer pour qu'un grand nombre de citoyens et assoc soutiennent -et porte ensemble- le projet de "NAAT" ou d'une autre entité ?
-mêmes types de questions pour les autres propositions du vote.
Vous voulez aller vite. Je vous comprends. Mais face à l'inertie d'un objet très lourd, la vitesse ne peut rien si la masse en mouvement est trop faible ... Je pense qu'il faut très sérieusement consolider les positions : solliciter l'aide de ceux qui peuvent éclairer les chemins à prendre, faire preuve de grands discernements !, proposer ensuite des pistes d'actions solides pouvant fédérer un grand nombre de personnes, puis agir vivement ensuite. Attention au feu de paille ... pire que l'inaction car il tue dans l’œuf les élans suivants.