20. Qui peut soumettre des points à l’agenda de l'AG et comment?
Les groupes locaux, les groupes de travail thématiques? les groupes de travail fonctionnels? Le comité de pilotage? Le bureau, tous les signataires?
le comité de pilotage sur proposition de locales et des groupes
tout qui veut et émanant d'un groupe de travail ou d'une locale. Il est important d'avoir un groupe spécifique lié à l'organisation des AG et l'établissement de l'OJ.
Il fait appel à question, propose un OJ qui est validé par le COPIL
Les groupes locaux, tous les groupes de travail, le comité de pilotage et, s'il est maintenu, le bureau pour des points « de dernière minute » (dans des conditions à définir), ou une autre instance, éventuellement spécifiquement liée à l'AG en question et donc temporaire, dont ce serait la mission, ainsi qu'un certain nombre (à définir) de signataires, n'étant pas nécessairement membres d'une instance ou d'un groupe donné, qui ont une demande groupée concernant un point précis (cf. processus référendaire).