Processus démocratique

• Pour mieux avancer, il est clair que l'Assemblée doit développer des processus plus démocratiques, transparents et inclusifs.
• L'assemblée générale doit poser un socle minimum éthique/politique.
• Une charte de fonctionnement sera rédigée et proposée au vote en AG.
• De plus, des règles de fonctionnement vont être définies par notre groupe de travail 'processus démocratique'.

PARAGRAPHE 1 :
1) Le fonctionnement du mouvement peut être résumé en une devise : "QUI PROPOSE FAIT." Ainsi, toute proposition faite en AG doit d'abord avoir été réfléchie collectivement avec les acteurs-actrices concerné-e-s (les membres de la commission).
2) Pour ces mêmes raisons de faisabilité, les propositions soumises au vote en AG ne peuvent être présentées que par des représentant-e-s de commissions. De plus, chaque commission engagée dans la tenue du projet proposé devra certifier être en mesure de contribuer à sa réalisation. Il incombe aux modérateurs et modératrices (binôme femme-homme, qui change régulièrement) de l'AG de vérifier ces termes avant d'accepter que la proposition soit soumise au débat et vote.
3) Afin d'éviter tout chevauchement d'événements, les projets soumis au vote devront être d'abord partagés 12h avant l'AG dans l'accueil, le chat NuitDebout https://chat.nuitdebout.fr/home ou les réseaux sociaux des commissions, et que ces 3 cercles d'information communiquent entre eux (de la même façon que l'accueil envoie le programme tous les jours).
4) Pour être enfin acceptée, une proposition doit être approuvée par la majorité des deux tiers des votant-e-s de l'Assemblée Générale.
5) Pour assurer un processus démocratique, les commissions sont toutes libres d'accès à qui veut s'y impliquer. Il appartient à chaque commission de nommer les représentant-e-s qu'elle souhaite pour participer aux réunions intercoms et à l'AG. Si une commission n'existe pas, il est possible de la créer en respectant le cadre du mouvement.

PARAGRAPHE 2 :
Processus de création d'une commission :
1) Toute commission se doit de respecter un fonctionnement et des objectifs en accord avec la charte du mouvement (*** a recevoir proposition pour débattre).
2) Pour être fonctionnelle, une commission se doit d'avoir au moins 3 personnes référentes acceptant de donner leurs coordonnées.
3) Toute création de commission se fait avec l'aide de la commission coordination/facilitation. Celle-ci vérifie la liste des commissions existantes ainsi que la compatibilité avec les termes de la charte du mouvement et accepte ou non la création de la nouvelle commission.

PARAGRAPHE 3 :
* Misions de l'intercom :
- Communication et coordination entre commissions et groupes de travail.
- Débat et échanges sur la stratégie du mouvement.
- Prise des décisions opérationnelles (qui ne sont pas déterminantes, qui ne sont pas du ressort de l'AG)
* Ce qui n'est pas du ressort de l'Intercom :
- Définition de la ligne politique du mouvement

"Pour mieux avancer, il est clair que l'Assemblée doit développer des processus plus démocratiques, transparents et inclusifs".

pourriez-vous expliquer ce que signifie inclusif pour un processus ?

Je pense que pour avancer sur ce sujet, il vaudrait mieux scinder chacun des points dans un sujet isolé.

Il est effectivement absolument nécessaire de construire le texte point par point.

Pour cela il faudrait définir chaque point que le texte doit comporter (en style épuré et clair), se mettre d'accord sur chaque point et ensuite seulement écrire le texte conformément à ces points.

Mais est-ce que Loomio est capable de gérer une telle procédure ?

Je pense qu'il y a un problème sur les points 2 et 3 du PARAGRAPHE 1.

Concernant le point 2 : Je pense qu'il faudrait envisager la possibilité d'inscrire à l'ordre du jour des commissions une proposition émanant de la prise de parole libre et recueillant une approbation massive lors d'une consultation. En encourageant celui qui propose à aller défendre sa proposition en commission. Parce que même si les commissions sont ouvertes à tous, elles ne sont malheureusement pas accessibles à tous, et sont souvent à des horaires impossibles à rejoindre pour la plupart des gens. Et quand bien même la personne en question pourrait se rendre en commission ponctuellement, il y a peu de chance que sa proposition puisse être inscrite à l'ordre du jour, probablement déjà établi par les travaux précédents. Limiter la proposition aux commissions ralenti et bureaucratise considérablement l'évolution du système.

Concernant le point 3 : Je pense qu'il faut qu'un vote soit annoncé bien plus que 12h à l'avance. Théoriquement il faudrait qu'il se déroule quelques jours après l'annonce, car le faire dans la journée favorise ceux présents. Il faut laisser la possibilité aux gens de s'organiser pour participer aux votes, sans quoi on privilégie une catégorie de personnes par rapport à une autre.

Enfin, une petite proposition en l'air : Je trouverais utile (peut être 2/3 fois par semaine, si l'Assemblée est intéressée), après un temps court de prise de parole libre, que l'assemblée se sépare en petits groupes qui débattront de sujets soit émanant des prises de paroles précédentes, soit libres. Comme si elle se séparait en plein de petites commissions temporaires. Ca permettrait de produire plus de réflexions, plus d'actions, de rendre le mouvement plus diffus (moins récupérable) et surtout d'impliquer directement les "passants" qui viennent assister à l'assemblée mais ne se sentent pas d'intégrer directement une commission. Couplé à un moyen de centralisation des productions de ces minis commissions (sûrement un moyen informatique) je pense que ça enrichirait considérablement le contenu du mouvement.

Peut être que ces remarques arrivent trop tard. Tant pis. Cela dit tout doit rester modifiable.

Bonsoir Florent,
J'ai posté un commentaire au sujet de ta réflexion sur le chat nuitdebout canal "AG" : "après un temps court de prise de parole libre, que l'assemblée se sépare en petits groupes qui débattront de sujets soit émanant des prises de paroles précédentes, soit libres." ça devrait évoluer dans ce sens. Nuitos