Loomio
Tue 7 Feb 2017 9:50AM

Le schéma 1 comme cible à moyen terme (échéance exacte à déterminer)

HM Hilary McKee Public Seen by 386

Le schéma 1 est une des propositions de schéma cible à moyen terme (échéance exacte à déterminer, voir le fil de discussion correspondant).
Pour mieux nourrir le CSMR, nous vous invitons à formuler vos retours en commençant par un des début de phrases suivantes (vous pouvez bien sûr rajouter tout autre élément après dans votre commentaire) :
- Ce cible est souhaité car...(argumentaire) → vote vert
- Ce cible est acceptable car...(argumentaire) → vote orange
- Ce cible est acceptable si...(conditions sine qua non) → vote orange
- Ce cible n'est pas souhaitable car...(argumentaire) → vote rouge clair
- Ce cible est à éliminer car...(argumentaire)→ vote rouge foncé

GM

Gérard Madon Thu 9 Feb 2017 2:46PM

(Réponse suite aux échanges lors du CA d’EMIP du 8/02/2017)
Le schéma 1 est acceptable uniquement s’il est envisagé sous les deux conditions sine qua non suivantes :

  • avoir mis en œuvre au préalable le schéma 2 (une seule structure) et constaté, sur la base de l’expérience acquise sur une période suffisamment longue, qu’il serait nécessaire / pertinent de le faire évoluer vers le schéma 1 ;
  • les formes juridiques choisies pour les 2 structures et les liens formalisés entre elles garantissent une participation effective des administrateurs (à minima) et des sociétaires des EL à la gouvernance des SOM.