Loomio

Numérotation dans la constitution

LG Léo Girod Public Seen by 227

Comment doit se faire la numérotation des articles ?
Il y'a un article 1er dans la loi, or si l'article 1er se doit d'être le premier (=si la numérotation ne recommence pas à chaque titre...) cet article 1er devrait se trouver bien en amont.

DU

[deactivated account] Thu 15 Oct 2015 2:13PM

Pour éviter ce genre de mélange entre les loomio testes et les futurs loomio constitution, et si tu regardais ça avec des lettres.
Jesais , tu vas penser, oui, mais il n'y en a que 26... n'est-ce pas suffisant pour les thématiques générales ?
Ensuite, il y a aussi les chiffres romains, avant d'utiliser les chiffres arabe et les lettres en minuscules.
Ce qui donnerait un truc du genre:
A - CITOYENNETE
A.I - Préambule
A.I.1 - Définition
A.I.1.a - Exception
A.I.1.b - Diocimasie
A.I.1.c - Ostracie
A.II - Droit
A.III - Devoir
etc